Jean Hornain
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean Hornain
CITEO
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants des organismes agréés pour la gestion des déchets issus de certains produits
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A
(source BODD)
nomination
11 Novembre 2021
11/11/2021
De:
HORNAIN Jean
titulaire, représentant CITEO
Objet:
membres de la formation transversale de la commission de filières de responsabilité élargie des producteurs
pour la durée du mandat restant à accomplir
Au titre des éco-organismes agréés
Groupe:
Formation transversale de la commission de filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1728452A
(source BODD)
nomination
25 Décembre 2017
25/12/2017
De:
Jean Hornain
Eco-Emballages
Objet:
membres du Conseil national des déchets
3. Collège des professionnels
Représentants des organismes agréés pour la gestion des déchets issus de certains produits
suppléants
Groupe:
Conseil national des déchets
suppleant
DEVP1630269A
(source BODD)
nomination
25 Décembre 2016
25/12/2016
De:
HORNAIN Jean
titulaire, représentant Éco-Emballages
Objet:
membres de la formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des organisations syndicales
Groupe:
Formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1616747A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2016
10/10/2016
De:
Hornain (Jean, Hugues)
directeur général d'un quotidien ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
29
"
annees_activite_professionelle
=
"
29
"
nomme_par
=
"
Ministère de la culture et de la communication
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000019761701
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2008
15/11/2008
De:
Hornain (Jean)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
Institut supérieur des affaires en 1988
JORFTEXT000000342907
(source JORF)
diplome
26 Juin 1990
26/06/1990